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Marques déposées par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO
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LE DESERT DE RETZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DESERT DE RETZ
COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3986328
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2023
LE DESERT DE RETZ de COMMUNE DE CHAMBOURCY

Présentation de la marque LE DESERT DE RETZ

Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DESERT DE RETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est COMMUNE DE CHAMBOURCYTODO domicilié(e) Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque LE DESERT DE RETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DESERT DE RETZ est expirée depuis le 27 février 2023.

COMMUNE DE CHAMBOURCY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , Chambourcy Oh Oui ! , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY , LE VERGER DE LA MARNIERE , LE DESERT DE RETZ , CHAMBOURCY OH OUI ! , CHAMBOURCY , CHAMBOURCY OH OUI !


COMMUNE DE CHAMBOURCY, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, 2, Place Charles de Gaulle - 78240 - Chambourcy - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.